HOME
|
|
|||||||||||||||||||||||||||
|
» MENTIONS LEGALES
En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ils peuvent à tout moment s’opposer gratuitement et sans motif à la diffusion des données qu’ils ont fournies.
Contrefaçon : Toute reproduction ou représentation même quelconque par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la société Kobaltt est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. Liens hypertextes : La création de liens hypertextes vers le site Kobaltt ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de Kobaltt. Modification : La société Kobaltt se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du site internet à tout moment et sans préavis. Directeur de publication : Ahmed OTMANE Kobaltt 48 rue Montmartre 75 002 PARIS Tél. : 01.40.13.60.00 Fax : 01.40.26.46.69 http://www.kobaltt.com RCS Paris B 439 858 838 Capital de 108 000 € |
|
|||||||||||||||||||||||||
